Comptes rendus

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu de la séance du 15 juin 2010

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1- AFFAIRES GENERALES

1.1. Projet de création de la Zone Artisanale de Clot Jouffrey:Annulation de la délibération n° 132 du 12 octobre 2009 portant approbation du Cahier des Charges de la Zone et nouveau Cahier des Charges

1.2. Projet d’installation de panneaux solaires pour la production d’eau chaude sanitaire au Presbytère de Chantemerle:Autorisation de dépôt d’une demande de subvention auprès de la Région PACA et de l’ADEME

1.3. Projet de la réalisation d’une signalétique «Vallée de la Guisane»: Autorisation de dépôt d’une demande de subvention auprès de la Région PACA et de l’Europe (FEDER)

1.4. Projet de restauration de la Chapelle Saint-Arnould:Complément à la délibération n° 7 du 22 mars 2010 portant autorisation de dépôt d’une demande de subvention auprès de la DRAC

1.5. Commune de Saint-Chaffrey/Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple de Serre-Chevalier: Convention constitutive d’un groupement de commandes de fourniture et d’installation de mobilier de signalétique

1.6. Campagne de ramonage, et d’entretien des chaudières des bâtiments communaux 2010: Tarifs des prestations

1.7. Orgue à cylindre de l’Eglise de Saint-Chaffrey: Contrat d’entretien et autorisation de dépôt d’une demande de subvention auprès des services d’Etat

1.8. Délégation de Service Public Domaine Skiable: Rapport annuel du délégataire (saisons estivales 2009 et hivernale 2009/2010)

1.9. Composition des commissions municipales et désignation de rapporteurs: Modification des délibérations n° 5 du 7 avril 2008 et n° 111 du 14 septembre 2009

2- MARCHES PUBLICS/TRAVAUX

- Réalisation d’un bassin de baignade naturelle et d’une base de loisirs au Parc des Colombiers: Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre du 3 février 2010

3- URBANISME/AFFAIRES FONCIERES

3.1. Projet de création de la Zone Artisanale de Clot Jouffrey: Autorisation de dépôts de permis de construire au nom de la Commune de Saint-Chaffrey, propriétaire, par les futurs acquéreurs

3.2. Projets de déclassement du Domaine Public: Lancement d’une procédure d’Enquête Publique

4- AFFAIRES FINANCIERES

- Budget Annexe du service de l’Eau: Tarifaire Eau

5- PERSONNEL

- Compte Epargne-Temps:Modification de la délibération n° 167 du 30 novembre 2009

6- QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES

Le Maire,

Henry RAOUX