Comptes rendus

ORDRE DU JOUR

DU CONSEIL MUNICIPAL DU

LUNDI 22 NOVEMBRE 2010

à 20 heures

Salle du Conseil Municipal de la Mairie

(art. L-2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Approbation du compte-rendu de la séance du 18 octobre 2010

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1- DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (Délibération n° 153 du 30 novembre 2009 et Article L-2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales):

Relevé des décisions prises conformément à la délibération n° 153 du 30 novembre 2009 et à l’article L-2122-22, alinéas 4 et 5, du Code Général des Collectivités Territoriales

2- AFFAIRES GENERALES

Journée Nationale du Souvenir et du Recueillement:Demande d’officialisation de la Journée du 19 mars

3- URBANISME/AFFAIRES FONCIERES

Commune de Saint-Chaffrey/Consorts RIBUOT: Echange de terrains

4- AFFAIRES FINANCIERES

4.1. Budget Primitif de la Commune 2010: Décision Modificative n° 4 portant virements de crédits en sections de Fonctionnement et d’Investissement

4.2. Budget Annexe 2010 du service de l’Eau: Rôle 2010 – Avoirs sur facturation

5- PERSONNEL

5.1. Modification du Tableau des Effectifs:Création d’un emploi contractuel pour besoins saisonniers affecté au service technique

5.2. Modification du Tableau des Effectifs: Création d’un emploi contractuel pour besoins occasionnels

5.3. Commune de Saint-Chaffrey/Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes: Convention portant Service «Assistance Retraite»

6- QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES