Comptes rendus

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu de la séance du 20 décembre 2010

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1- DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (Article L-2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales):

Relevé des décisions prises conformément à l’article L-2122-22, alinéa 4, du Code Général des Collectivités Territoriales

2- AFFAIRES GENERALES

2.1. Commune de Saint-Chaffrey/Société «Vinci Immobilier»: Avenant n° 1 à la Promesse Unilatérale de Vente du 4 mai 2010 (secteur Berthalon)

2.2. Office de Tourisme Intercommunal de Serre-Chevalier (O.T.I.S.C):Budget Primitif 2011

2.3. Commune de Saint-Chaffrey/S.I.V.M. Serre-Chevalier: Tarifs de la redevance de ski de fond saison 2010-2011

2.4. Syndicat Mixte du SCOT du Briançonnais: Désignation du représentant de la Commune de Saint-Chaffrey et de son suppléant

2.5. Travaux de réfection du réseau d’adduction d’eau potable (quartier de l’Envers): Autorisation de dépôt d’une demande de subvention auprès du Conseil Général des Hautes-Alpes et de l’Agence de l’Eau

3- URBANISME/AFFAIRES FONCIERES

3.1. Commune de Saint-Chaffrey/Monsieur Bruno MATTANA : Modification de la délibération n° 13 du 18 octobre 2010 portant servitude de passage sur parcelle communale E 996, lieu-dit «Ruines et Briance», au profit de Monsieur Bruno MATTANA

3.2. Réalisation de logements sociaux par OPH 05 – Division Foncière: Autorisation de dépôt d’une Déclaration Préalable au nom de la Commune

3.3. Plan Local d’Urbanisme: Emplacement réservé n° 8 – Cession à titre gratuit

3.4. Commune de Saint-Chaffrey: Vente parcelle E 2329

3.5. Autorisation de surplomb du domaine public et privé communal: PC 005133 10H0023 – Monsieur LEDEUIL Denis

4 - PERSONNEL

Modification du Tableau des Effectifs: Suppression d’emplois statutaires

5 - QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES