Comptes rendus

ORDRE DU JOUR

DU CONSEIL MUNICIPAL DU

LUNDI 28 MARS 2011 - à 20 heures

1- DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (Article L-2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales):

Relevé des décisions prises conformément à l’article L-2122-22, alinéas 4, 5 et 8, du Code Général des Collectivités Territoriales

2- AFFAIRES FINANCIERES

2.1. Comptes de Gestion 2010 de la Commune et des Budgets Annexes du Service de l’Eau, de la Zone Artisanale de Clot Jouffrey, de la ZAC des Carines, et des lotissements de Champs Arnoux et de la Gérarde 2

2.2. Comptes Administratifs 2010 de la Commune et des Budgets Annexes du Service de l’Eau, de la Zone Artisanale de Clot Jouffrey, de la ZAC des Carines, et des lotissements de Champs Arnoux et de la Gérarde 2, et affectation des résultats

2.3. Fiscalité DirecteLocale:Taux 2011

2.4. Budget Primitif 2011 de la Commune:Subventions aux personnes morales de droit privé, aux établissements publics et aux groupements de collectivité

2.5. Budget Primitif 2011 de la Commune:Dotations aux provisions pour risques et charges

2.6. Budget Primitif 2011de la Commune et des Budgets Annexes 2011 du Service de l’Eau, de la Zone Artisanale de Clot Jouffrey, de la ZAC des Carines, et du lotissement de Champs Arnoux

2.7. Budget Communal 2011 :Admission en non-valeur de taxes et produits irrécouvrables (Années 1999 à 2009)

2.8. Budget Annexe 2011 du Service de l’Eau:Admission en non-valeur de taxes et produits irrécouvrables (Année 2008)

3- AFFAIRES GENERALES

3.1. Commune de Saint-Chaffrey/Communauté de Communes du Briançonnais:Modification des statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais

3.2. Travaux sur voirie communale :Subvention du Conseil Général des Hautes-Alpes au titre du programme de la voirie communale (Année 2011)

3.3. Gare de départ nouveau porteur - Chantemerle:Création d’une commission ad’hoc

4- MARCHES PUBLICS/TRAVAUX

4.1. Concours de Maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’une gare de départ (nouveau porteur de Chantemerle):Désignation des membres du jury de concours

4.2. Commune de Saint-Chaffrey/Ministère de la Culture et de la Communication:Convention de Maîtrise d’Ouvrage pour la restauration de la Chapelle Saint-Arnould

5- URBANISME/AFFAIRES FONCIERES

Commune de Saint-Chaffrey: Acquisition des parcelles AH 146 et 248

6- PERSONNEL

6.1. Modification du Tableau des Effectifs:Création d’emplois à caractère saisonnier (saison été 2011) – Service Technique

6.2. Modification du Tableau des Effectifs:Création d’emplois contractuels pour l’encadrement des Centres de Loisirs Sans Hébergement – Eté 2011

7- QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES

Le Maire,

Henry RAOUX