Comptes rendus

ORDRE DU JOUR

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU LUNDI 2 MAI 2011 à 20 H

1- DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (Article L-2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales):

Relevé des décisions prises conformément à l’article L-2122-22, alinéa 4, du Code Général des Collectivités Territoriales

2- AFFAIRES GENERALES

2.1. Commune de Saint-Chaffrey:Plan de mise en accessibilité de la voirie et des établissements recevant du public

2.2. Commune de Saint-Chaffrey (Service de l’Eau):Rapport sur le prix de l’eau – Année 2010

2.3. Commune de Saint-Chaffrey/Messieurs PAUL Philippe et SINCLAIR Graham:Avenant n° 1 à la Délégation simplifiée de Service Public portant exploitation des courts de tennis

2.4. Commune de Saint-Chaffrey/Association «Naturoscope du Briançonnais/CPIE Haute-Durance»:Convention de partenariat 2011

2.5. Commune de Saint-Chaffrey/Syndicat Intercommunal d’Electrification du Briançonnais: Convention de servitude pour l’enfouissement des réseaux BTA – Route du Granon

2.6. Commune de Saint-Chaffrey/Communauté de Communes du Briançonnais:Fond de concours 2011

2.7. Commune de Saint-Chaffrey/Commissariat aux ventes des domaines Région PACA:Acquisition d’un pont pour le franchissement de la Guisane

2.8. SARL «Blanchon Construction» C/Commune de Saint-Chaffrey:Appel en garantie du Maître d’œuvre dans le contentieux pendant par devant le Tribunal Administratif de Marseille

3- MARCHES PUBLICS/TRAVAUX

- Travaux de création et d’entretien de voiries communales (Années 2011 à 2013) :Marché de travaux à bons de commande selon procédure adaptée

4 - URBANISME/AFFAIRES FONCIERES

- Projet de parking semi-enterré:Echange sans soulte de parcelle avec Madame OLLIVIER Bernadette

5 - AFFAIRES FINANCIERES

- Budget Primitif de la Commune 2011:Décision Modificative n° 1 portant virement de crédits en sections de Fonctionnement et d’Investissement

6 - QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES

Le Maire,

Henry RAOUX