Comptes rendus

ORDRE DU JOUR

DU CONSEIL MUNICIPAL DU

LUNDI 6 JUIN 2011

à 20 heures

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1- DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (Article L-2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales):

Relevé des décisions prises conformément à l’article L-2122-22, alinéas 4, 5 et 8, du Code Général des Collectivités Territoriales

2- AFFAIRES GENERALES

2.1. Cession de divers matériels ou équipements communaux:Fixation d’un montant unitaire maximum

2.2. Zone Artisanale de Clot Jouffrey: Dénomination de la voie de desserte

2.3. Copropriétés Hameau du Rocher Blanc 1 et 2: Convention de remboursement du diagnostic «accessibilité» des parkings souterrains

2.4. Commune de Saint-Chaffrey/Ministère de la Culture et de la Communication: Autorisation de dépôt d’une demande de subvention pour l’entretien 2011 de l’orgue à cylindre de l’Eglise de Saint-Chaffrey

2.5.Commune de Saint-Chaffrey C /Consorts PAVESI & BLANCHARD: Autorisation de défense des intérêts de la Commune par devant le Tribunal Administratif de Marseille

2.6.Commune de Saint-Chaffrey C/Association des Riverains de la route de Clot Jouffrey & Consorts CHALVIN:Autorisation de défense des intérêts de la Commune par devant le Tribunal Administratif de Marseille

2.7.Commune de Saint-Chaffrey C/SCI CF : Autorisation de défense des intérêts de la Commune par devant la Cour Administrative d’Appel de Marseille

3- MARCHES PUBLICS/TRAVAUX

- Réalisation d’un bassin de baignade biologique et d’une base de loisirs au Parc des Colombiers :Marché de travaux selon procédure adaptée – Lots n° 1 (Terrassement Généraux – VRD) et 7 (Gros Œuvre)

4 - URBANISME/AFFAIRES FONCIERES

4.1. Chalet d’exploitation et contrôle du télésiège du Blétonnet:Autorisation de dépôt d’une Déclaration Préalable par la SAS «Serre-Chevalier Valley» au nom de la Commune de Saint-Chaffrey

4.2. Village Nomade: Autorisation de dépôt d’un Permis d’Aménager par la SAS «Serre-Chevalier Valley» au nom de la Commune de Saint-Chaffrey

4.3. Réhabilitation de l’ancienne décharge de Clot Jouffrey: Autorisation de dépôt d’un Permis d’Aménager et d’un Permis de Construire par la Communauté de Communes du Briançonnais au nom de la Commune de Saint-Chaffrey

4.4. Commune de Saint-Chaffrey/Monsieur Richard FAURE:Autorisation de passage sur le chemin rural, lieu-dit «l’Eglise Vieille», au profit de Monsieur Richard FAURE

5 - AFFAIRES FINANCIERES

5.1. Affectation du Résultat 2010 (Budget Communal):Modification de la délibération n° 02B du 28 mars 2011

5.2. Budget Primitif 2011 de la Commune: Décision Modificative n° 2 portant ouverture de crédits en dépenses et en recettes de la section d’Investissement

5.3. Budget Primitif de la Commune 2011: Décision Modificative n° 3 portant virements de crédits en section de Fonctionnement

5.4.Budget Primitif 2011 de la Commune: Participation communale au Fonds de Solidarité pour le Logement (Année 2011)

5.5. Budget Annexe 2011 du service de l’eau: Annulation de trop-perçus sur facturations (Années 2007, 2008, 2009 et 2010)

6- PERSONNEL

6.1. Modification du Tableau des Effectifs:Création d’un emploi statutaire à temps complet d’Ingénieur Principal Territorial

6.2. Modification du Tableau des Effectifs:Création d’un emploi statutaire à temps complet de Directeur Territorial

7 - QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES