Comptes rendus

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu de la séance du 6 juin 2011

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1- DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (Article L-2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales):

Relevé des décisions prises conformément à l’article L-2122-22, alinéa 5, du Code Général des Collectivités Territoriales

2- AFFAIRES GENERALES

2.1. Commune de Saint-Chaffrey: Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale des Hautes-Alpes

2.2. Délégation de Service Public Domaine Skiable: rapport annuel du délégataire (saisons estivale 2010 et hivernale 2010/2011)

2.3. Domaines Skiablesde «Serre-Chevalier» et de «Villeneuve/Chantemerle» : Tarifs publics - Saison d’hiver 2011/2012

2.4. Commune de Saint-Chaffrey/Société «Vinci Immobilier»: Modification de certaines dispositions de la Promesse Unilatérale de Vente du 4 mai 2010 (secteur Tennis)

2.5. Commune de Saint-Chaffrey/Communauté de Communes du Briançonnais : Modification statutaire (Maison de la géologie, lutte contre les campagnols, développement durable)

2.6. Commune de Saint-Chaffrey/Communauté de Communes du Briançonnais/SARL «LELIEVRE RECYCLAGE»: Convention de partenariat tripartite pour l’évacuation de véhicules épaves

2.7. Commune de Saint-Chaffrey/ Communauté de Communes du Briançonnais : Convention relative à la maîtrise d’ouvrage des actions dans le cadre du Plan Intégré Transfrontalier des Hautes Vallées

2.8. Commune de Saint-Chaffrey/SIVM de Serre-Chevalier: Convention définissant les conditions de création, réhabilitation, entretien et usage de sentiers en forêt communale relevant du régime forestier, et portant délégation ponctuelle de maîtrise d’ouvrage

2.9. Commune de Saint-Chaffrey/Institut National de Recherches Archéologiques Préventives: Convention relative à la réalisation d’un diagnostic d’archéologie préventive à la Chapelle Saint-Arnould

3- MARCHES PUBLICS/TRAVAUX

3.1. Réalisation d’un bassin de baignade biologique et d’une base de loisirs au Parc des Colombiers : Marché de travaux selon procédure adaptée

3.2. Concours de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’une gare de départ (nouveau porteur Chantemerle): Désignation du lauréat du concours

4 - URBANISME/AFFAIRES FONCIERES

4.1. Résidence de Tourisme - Secteur «Queyrets et Peyron»: Autorisation de dépôt d’un Permis de Construire modificatif n° 1 au nom de la Commune par la société «Vinci Immobilier»

4.2. Résidence de Tourisme - Secteur «Queyrets et Peyron»: Autorisation de dépôt d’un Permis de Construire au nom de la Commune par la société «Vinci Immobilier»

4.3. Zone Artisanale de Clot Jouffrey : Autorisation de dépôt d’une demande de Permis d’Aménager Modificatif n° 3

4.4. Commune de Saint-Chaffrey : Déclassement du domaine public et classement dans le domaine privé communal («Quartier de l’Envers»)

4.5. Bâtiment communal «Le Four de Chantemerle»: Autorisation de dépôt d’une demande de Déclaration Préalable pour rénovation de toiture

5 - AFFAIRES FINANCIERES

Budgets Primitifs 2011 : Complément à la délibération n° 06 du 28 mars 2011

6 - QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES