Comptes rendus

ORDRE DU JOUR

Du ConseilMunicipal du

LUNDI 27 FEVRIER 2012

à 20 heures

Salle du Conseil Municipal de la Mairie

(art. L-2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Approbation du compte-rendu de la séance du 30 janvier 2012

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1- AFFAIRES GENERALES

1.1. Commune de Saint-Chaffrey/AFU des Peyrons:Délégation du Conseil Municipal au Maire pour agir au nom de la Commune de Saint-Chaffrey

1.2. Travaux de rénovation de la Chapelle Saint-Arnould (deuxième tranche):Autorisation de dépôt de demandes de subventions auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d’Azur et de l’Etat (DRAC)

1.3. Projet de réalisation d’une signalétique «Vallée de la Guisane»: Modification de la délibération n° 03 du 5 juillet 2010 et nouvelle autorisation de dépôt d’une demande de subvention auprès de l’Europe au titre du Programme Opérationnel Interrégional Massif des Alpes (Fonds FEDER)

2- URBANISME/AFFAIRES FONCIERES

2.1. Commune de Saint-Chaffrey/Office Public de l’Habitat des Hautes-Alpes (OPH05) :Autorisation de passage et création de deux accès sur la parcelle communale B 1198

2.2. Commune de Saint-Chaffrey/Monsieur Christophe SCHMITT:Autorisation d’accès assortie de conditions annulatives aux parcelles privatives AB 362, 417 et 416, lieu-dit «Villard Laté»

2.3. Commune de Saint-Chaffrey/Monsieur Clément BLAIS: Acquisition d’une partie de la parcelle privative AE 282

3 - AFFAIRES FINANCIERES

- Budget Primitif 2012 de la Commune:Poursuite du règlement des investissements – Ouverture n° 2 de crédits 2012 et autorisation de paiement

4 - PERSONNEL

4.1. Modification du Tableau des Effectifs:Création d’emplois à caractère saisonnier (saison d’été 2012) – Service Technique

4.2. Modification du Tableau des Effectifs:Création d’emplois contractuels pour l’encadrement des Centres de Loisirs Sans Hébergement – Eté 2012

5 - QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES

Le Maire,

Henry RAOUX