Comptes rendus

CONSEIL MUNICIPAL DU

LUNDI 14 MAI 2012 à 20 heures

Salle du Conseil Municipal de la Mairie

(art. L-2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu de la séance du 2 avril 2012

~ ~ ~ ~

1 - DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (Article L-2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales) : Relevé des décisions prises conformément à l’article L-2122-22, alinéa 4, du Code Général des Collectivités Territoriales

2- AFFAIRES GENERALES

2.1. Opération « Façades/Toitures/Vitrines » : Lancement et financement de la 10ème tranche

2.2. Commune de Saint-Chaffrey/Centre National de la Fonction Publique Territoriale – Délégation Régionale PACA : Convention-cadre de formation (année 2012)

2.3. Commune de Saint-Chaffrey/Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes : Convention portant mise à disposition d’un agent chargé de la Fonction d’Inspection (ACFI)

2.4. Commune de Saint-Chaffrey/Electricité Réseau Distribution France (ERDF) : Modification de la délibération n° 03 du Conseil Municipal du 30 janvier 2012 portant convention de servitudes câble Basse Tension (BT) sur la voirie communale (route des Queyrets) et sur parcelle privée communale cadastrée XB 66

2.5. Commune de Saint-Chaffrey/Syndicat Intercommunal d’Eclairage Public du Briançonnais (SIEpB) : Modification de la délibération n° 17 du 2 avril 2012 portant élection des délégués de la Commune

2.6. Commune de Saint-Chaffrey/Syndicat Intercommunal d’Eclairage Public du Briançonnais (SIEpB) : Modification de la délibération n° 18 du 2 avril 2012 portant élection des délégués du Collège électoral du Briançonnais au Syndicat Mixte d’électricité 05 (SyME05)

2.7. Commune de Saint-Chaffrey/Communauté de Communes du Briançonnais : Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Collectif et Non Collectif – Année 2010

2.8. Commune de Saint-Chaffrey/Communauté de Communes du Briançonnais : Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d’élimination des déchets – Année 2010

3- MARCHES PUBLICS/TRAVAUX

3.1. Réalisation d’un bassin de baignade naturelle et d’une base de loisirs au Parc des Colombiers : Avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre du 3 février 2010

3.2. Réalisation d’un bassin de baignade naturelle et d’une base de loisirs au Parc des Colombiers : Avenants n° 1 aux marchés de travaux des 15 juin 2011 et 4 août 2011

3.3. Marché de Maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’une gare de départ nouveau porteur Chantemerle : Avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre du 30 août 2011

3.4. Travaux « Voirie et Réseaux divers » - Chemin des Pananches : Marchés de travaux selon procédure adaptée

4- URBANISME/AFFAIRES FONCIERES

4.1 Commune de Saint-Chaffrey/Monsieur et Madame PARIZET : Acquisition de la parcelle privative AD 30

4.2. Ancienne Gendarmerie de Saint-Chaffrey : Déclassement du domaine public communal – Lancement d’une procédure d’Enquête Publique

5- AFFAIRES FINANCIERES

5.1. Budget Primitif 2012 de la Commune : Décision Modificative n° 01 portant ouverture de crédits en dépenses de la section d’Investissement

5.2. Budget Primitif 2012 de la Commune : Complément à la délibération n° 04B du 2 avril 2012 portant subventions aux établissements publics

6- PERSONNEL

6.1. Modification du Tableau des Effectifs : Création d’un emploi statutaire à temps complet de Technicien Territorial

6.2. Régime indemnitaire du personnel communal : Modification n° 3 de la délibération n° 16 du 3 novembre 2004 (Filière Sportive)

6.3. Régime indemnitaire du personnel communal : Modification n° 4 de la délibération n° 16 du 3 novembre 2004 (Prime spécifique : Indemnité horaire pour travail du dimanche et jours fériés)

6.4. Plan de formation des agents communaux (2012-2015)

7- QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES

Le Maire,

Henry RAOUX