Comptes rendus

CONSEIL MUNICIPAL DU

LUNDI 25 JUIN 2012 à 20 heures

Salle du Conseil Municipal de la Mairie

(art. L-2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu de la séance du 14 mai 2012

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1- DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (Délibération n° 153 du 30 novembre 2009 et Article L-2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales):

Relevé des décisions prises conformément à la délibération n° 153 du 30 novembre 2009 et à l’article L-2122-22, alinéas 4 et 5, du Code Général des Collectivités Territoriales

2- AFFAIRES GENERALES

2.1. Espace Biotope - Parc du Colombier:Mise en service en régie municipale et tarification

2.2. Commune de Saint-Chaffrey/Communauté de Communes du Briançonnais:Election d’un représentant titulaire du Conseil Municipal au sein de la Communauté de Communes du Briançonnais et de ses commissions «d’évaluation des charges» et « Administration Générale et Finances»

2.3.Commune de Saint-Chaffrey/SAS «SCV Domaine Skiable»: Désignation d’un nouveau représentant de la Commune à la Commission Paritaire de Concertation

2.4.Rapport sur le prix de l’Eau – Année 2011

2.5.Commune de Saint-Chaffrey/CPIE Haute Durance:Projet territorial spécifique proximité info-énergie/Convention de Partenariat

2.6.Travaux chapelle Saint-Arnould: Autorisation de dépôt d’une demande de subvention auprès de l’Etat (DRAC) pour intervention de conservation d’urgence nécessaire à la dépose de mobilier

2.7.Travaux sur voirie communale:Affectation de la subvention du Conseil Général des Hautes-Alpes sur programme de voirie communale 2012

3- MARCHES PUBLICS/TRAVAUX

3.1. Travaux de restauration extérieure de l’Eglise de Chantemerle:Autorisation de dépôt d’une demande de Déclaration Préalable au nom de la Commune

3.2. Loi n° 2012-376 du 20 mars 2012 portant majoration des droits àconstruire : Organisation d’une consultation publique

4- AFFAIRES FINANCIERES

4.1. Commune de Saint-Chaffrey/Communauté de Communes du Briançonnais: Fonds de concours 2012

4.2.Budget Primitif 2012 de la Commune:Décision Modificative n° 2 portant virement de crédits et ouverture de crédits en dépenses et en recettes de la section de Fonctionnement

5- QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES

Le Maire,

Henry RAOUX