Comptes rendus

CONSEIL MUNICIPAL

Du LUNDI 22 OCTOBRE 2012 à 20 heures

ORDRE DU JOUR

1-COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

2-AFFAIRES GENERALES

2.1. Election d’un cinquième adjoint : Démission de Monsieur Philippe STOCKLI, troisième adjoint

2.2. Commune de Saint-Chaffrey/Communauté de Communes du Briançonnais : Election de deux nouveaux représentants, un titulaire et un suppléant, au sein de la Communauté de Communes du Briançonnais

2.3. Commune de Saint-Chaffrey/SIVM de Serre-Chevalier : Election de deux nouveaux délégués du Conseil Municipal, un titulaire et un suppléant, au sein du Comité Syndical du SIVM de Serre-Chevalier

2.4. Commune de Saint-Chaffrey/SAS « SCV Domaine Skiable » : Désignation d’un nouveau représentant de la Commune à la Commission Paritaire de Concertation

2.5.Composition des Commissions Municipales et désignation de rapporteurs : Modification n° 2 des délibérations n° 5 du 7 avril 2008 et n° 111 du 14 septembre 2009

2.6. Commune de Saint-Chaffrey/Conseil Général des Hautes-Alpes : Autorisation de dépôt d’une demande de subvention au titre des Projets d’Initiative Locale – Année 2013

2.7. Numérisation des salles de cinéma du Serre d’Aigle : Autorisation de dépôt d’une demande de subvention

2.8. Programme de Développement Rural Hexagonal :Autorisation de dépôt d’une demande de subvention auprès de la Direction Départementale des Territoires (D.D.T.)

3- URBANISME/AFFAIRES FONCIERES

3.1. Voie verte de la Guisane : Demande d’ouverture de l’Enquête Publique préalable à la Déclaration d’Utilité Publique et de l’Enquête Parcellaire

3.2. Karting sur glace : Autorisation de dépôt d’un Permis d’Aménager au nom de la Commune par la SARL « Karting de Serre Chevalier – Alpes Loisirs Plus »

4- AFFAIRES FINANCIERES

4.1 Budget Primitif 2012 de la Commune : Décision modificative n° 5 portant virement de crédits en dépenses de la section de Fonctionnement et ouverture de crédits en dépenses de la section d’Investissement

4.2. Budget Primitif 2012 de la Commune : Participation communale au Fonds de Solidarité pour le Logement

5- PERSONNEL

5.1. Modification du Tableau des Effectifs : Création de deux emplois contractuels pour besoins saisonniers affectés au service technique

5.2. Modification du Tableau des Effectifs : Création d’emplois contractuels à caractère saisonnier (service de la Police Municipale)

5.3. Modification des Tableau des Effectifs : Création d’un emploi contractuel pour besoins occasionnels (services de la Police Municipale et de la patinoire)

6- QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES