Comptes rendus

CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 26 NOVEMBRE 2012

ORDRE DU JOUR

1- DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (Délibération n° 153 du 30 novembre 2009 et Article L-2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales): Relevé des décisions prises conformément à la délibération n° 153 du 30 novembre 2009 et à l’article L-2122-22, alinéas 4, 5 et 8, du Code Général des Collectivités Territoriales

2- AFFAIRES GENERALES

2.1. Office du Tourisme Intercommunal de Serre Chevalier (O.T.I.S.C.):Demande de classement en catégorie I

2.2.Baignade Bio de Chantemerle:Rapport d’activité et financier (saison 2012)

2.3.Commune de Saint-Chaffrey/SIVM de Serre-Chevalier: Tarifs de la redevance ski de fond - Saison 2012-2013

2.4. Commune de Saint-Chaffrey/Communauté de Communes du Briançonnais/Caisse d’Allocations Familiales : Avenant au Contrat Enfance de 2^ème génération (C.E.J. 2G)

2.5. Commune de Saint-Chaffrey C/Monsieur BLANCHARD Louis:Autorisation de défendre les intérêts de la Commune par devant la Cour de Cassation

2.6. Commune de Saint-Chaffrey C/Madame JEZEQUEL Sylvaine: Autorisation pour la Commune d’agir par devant le Tribunal Correctionnel de Gap

2.7. Projet de petite centrale hydroélectrique sur la Guisane:Avis de Principe

2.8 Affouage 2013/2014: Inscription à l’état d’assiette des coupes pour le martelage de la parcelle n° 4 en partie (Bois du Villard) pour l’année 2013 et des parcelles n° 5 (Bois du Villard) et n° 44 (les Eduits) pour l’année 2014

3- URBANISME/AFFAIRES FONCIERES

3.1.Installation saisonnière d’une yourte dans le cadre d’une activité sportive: Autorisation de dépôt d’un Permis de Construire au nom de la Commune par Madame CHALANDON Florence

3.2.Restaurant d’Altitude sur le domaine skiable: Avis de Principe

4- AFFAIRES FINANCIERES

Budget Primitif 2012 de la Commune: Décision modificative n° 6 portant virements de crédits en dépenses de la section de Fonctionnement et ouverture de crédits en dépenses de la section d’Investissement

5- QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES

Le Maire,

Henry RAOUX