Comptes rendus

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu de la séance du 26 novembre 2012

1- DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (Délibération n° 153 du 30 novembre 2009 et Article L-2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales): Relevé des décisions prises conformément à la délibération n° 153 du 30 novembre 2009 et à l’article L-2122-22, alinéa 4, du Code Général des Collectivités Territoriales

2- AFFAIRES GENERALES

2.1. Elargissement de la route de Clos Jouffrey : Modification des emprises

2.2. Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2013 (D.E.T.R) :Autorisation de dépôt d’une demande de subvention auprès des services d’Etat

2.3. Programme de Développement Rural Héxagonal :Complément à la délibération n° 8 du Conseil Municipal en date du 22 octobre 2012 portant autorisation de dépôt d’une demande de subvention auprès de la Direction Départementale des Territoires (D.D.T.)

2.4. Commune de Saint-Chaffrey/Conseil Général des Hautes-Alpes:Avenant n°1 à la convention de groupement de commande relative au giratoire de Chantemerle

2.5 Commune de Saint-Chaffrey/Conseil Général des Hautes-Alpes:Convention pour la réalisation de travaux de viabilité hivernale

2.6. Secours sur pistes 2012/2013 :Conventions avec les sociétés d’ambulances et le Service Départemental d’Incendie et de Secours des Hautes-Alpes

2.7. Commune de Saint-Chaffrey/SAF Hélicoptères (Secours Aérien Français) : Convention portant secours héliportés pour la saison hivernale 2012/2013

2.8. Commune de Saint-Chaffrey C/Consort Bordet et Unglas:Autorisation de défendre les intérêts de la Commune par devant la Cour Administrative d’Appel de Marseille

2.9. Indemnité de conseil au Receveur Municipal:Exercice 2012

3- PERSONNEL

- Personnel Communal:Ratios d’avancement de grade du personnel communal – Complément n° 2 (échelon spécial de catégorie C)

4- AFFAIRES FINANCIERES

4.1. Commune de Saint-Chaffrey/SCV Domaine Skiable : Participation sur opération de gestion (maîtrise d’œuvre nouvelle gare de départ)

4.2. Budget Primitif 2013 de la Commune :Poursuite du règlement des investissements – Ouverture de crédits 2013, autorisations de paiement et de recouvrement en section d’Investissement

4.3. Budget Annexe 2013 du Service de l’Eau : Poursuite du règlement des investissements – Ouverture de crédits 2013 et autorisation de paiement

4.4. Budget Annexe 2012 de la ZA de Clos Jouffrey :Décision modificative n° 1 portant ouvertures et virements de crédits en recettes de la section de Fonctionnement et en dépenses de la section d’Investissement

4.5. Budget Annexe 2012 du Lotissement de Champs Arnoux :Décision modificative n° 1 portant ouverture et virement de crédits en recettes de la section de Fonctionnement

5- QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES

Le Maire,

Henry RAOUX