Comptes rendus

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu de la séance du 9 janvier 2013

1- DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (Délibération n° 153 du 30 novembre 2009 et Article L-2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales): Relevé des décisions prises conformément à la délibération n° 153 du 30 novembre 2009 et à l’article L-2122-22, alinéas 4 et 5, du Code Général des Collectivités Territoriales

2- AFFAIRES GENERALES

2.1. Office du Tourisme Intercommunal de Serre-Chevalier (O.T.I.S.C.): Budget Primitif 2013

2.2. Commune de Saint-Chaffrey/ Conseil Général des Hautes-Alpes:Convention de partenariat pour l’aide à la pratique sportive des élèves du primaire

2.3. Commune de Saint-Chaffrey/Electricité Réseau Distribution France (ERDF):Convention de partenariats en développement d’une dynamique d’accompagnement

3- URBANISME/AFFAIRES FONCIERES

3.1. Projet Intercommunal de voie verte de la Guisane:Annulation de la délibération n° 03 du 6 août 2012, et nouvelle autorisation d’acquisitions foncières et de dépôt d’une demande de subvention auprès de la Région PACA

3.2. Commune de Saint-Chaffrey/Société SOPRI SAS:Cession lots n° 18, 31, et 32 – AFU des Peyrons

3.3. Commune de Saint-Chaffrey/ Madame ROBERT et Indivision MERLIN :Echange de terrains

3.4. Commune de Saint-Chaffrey/Madame CINQUE et Indivision CHEMIN:Acquisition de la parcelle privative C 2169

3.5. Projet d’Aménagement d’une aire de camping-car:Autorisation de dépôt d’une demande de Déclaration Préalable au nom de la Commune

4- PERSONNEL

Modification du Tableau des Effectifs:Suppression d’emplois statutaires (Reclassements dans le nouveau cadre d’emplois des Rédacteurs Territoriaux)

5- QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES

Le Maire,

Henry RAOUX