Comptes rendus

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu de la séance du 25 février 2013

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1- DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (Article L-2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales): Relevé des décisions prises conformément à l’article L-2122-22, alinéas 4 et 5, du Code Général des Collectivités Territoriales

2- AFFAIRES FINANCIERES

2.1. Comptes de Gestion 2011 de la Commune et des Budgets Annexes du Service de l’Eau, de la Zone Artisanale de Clot Jouffrey, de la ZAC des Carines, et du lotissement de Champs Arnoux

2.2. Comptes Administratifs 2011 de la Commune et des Budgets Annexes du Service de l’Eau, de la Zone Artisanale de Clot Jouffrey, de la ZAC des Carines, et du lotissement de Champs Arnoux, et affectation des résultats

2.3. Fiscalité DirecteLocale: Taux 2012

2.4. Budget Primitif 2012 de la Commune:Subventions aux personnes morales de droit privé, aux établissements publics, aux groupements de collectivités, et aux communes

2.5. Budget Primitif 2012 de la Commune:Dotation aux provisions pour risques et charges

2.6. Budget Primitif 2012de la Commune et des Budgets Annexes 2012 du Service de l’Eau, de la Zone Artisanale de Clot Jouffrey, et du lotissement de Champs Arnoux

3- AFFAIRES GENERALES

3.1. Commune de Saint-Chaffrey/Société «Vinci Immobilier»:Modification n° 3 de certaines dispositions de la Promesse Unilatérale de Vente du 4 mai 2010 (secteur Tennis)

3.2. Restaurant et snack du Parc des Colombiers :Modification de la délibération n° 06 du 30 janvier 2012 portant bail précaire et dérogatoire au statut des baux commerciaux

3.3. Domaines Skiables de «Serre-Chevalier» et de Villeneuve/Chantemerle»: Tarifs publics – Saison d’hiver 2012/2013

3.4. Commune de Saint-Chaffrey/ SARL Regain :

4- MARCHES PUBLICS/TRAVAUX

- Chapelle Saint-Arnould: Marchés de Travaux selon procédure adaptée

5- URBANISME/AFFAIRES FONCIERES

5.1. Cession tènement immobilier cadastré B 1198 en partie, lieu-dit «Champs Arnoux»: nnulation de la délibération n° 13 du 29 août 2011 et mise en concurrence

6- PERSONNEL

- Modification du Tableau des Effectifs:Création d’emplois à caractère saisonnier (saison été 2012) – Espace Biotope

7- QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES

Le Maire,

Henry RAOUX