Comptes rendus

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu de la séance du 10 juin 2013

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1- DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (Délibération n° 153 du 30 novembre 2009 et Article L-2122-22 du Code Général des CollectivitésTerritoriales):

Relevé des décisions prises conformément à la délibération n° 153 du 30 novembre 2009 et à l’article L-2122-22, alinéa 5, du Code Général des Collectivités Territoriales

2- AFFAIRES GENERALES

2.1. Commune de Saint-Chaffrey/OPH 05: Garantie de prêt révisable Livret A ou Inflation sans préfinancement – Echéances annuelles

2.2. Délégation de Service Public domaine skiable: Rapport annuel du délégataire (saisons estivale 2012 et hivernale 2012/2013)

2.3. Commune de St-Chaffrey/Centre de Gestionde la Fonction Publique Territoriale desHautes-Alpes : Convention d’adhésion au service «Archives 05»

2.4. Commune de Saint-Chaffrey/Direction des Archives Départementales des Hautes-Alpes: Dépôt des archives de la Commune de Saint-Chaffrey

2.5. Commune de Saint-Chaffrey/Agence Nationale pour les Chèques Vacances (ANCV): Extension de la Convention n° 173673 pour la baignade biologique deChantemerle

3- URBANISME/AFFAIRES FONCIERES

3.1. Voie Verte Intercommunale : Organisation d’une consultation publique

3.2. Projet d’aménagement d’une aire de camping-car : Annulation de la délibération n° 08 du 28 janvier 2013 et nouvelle autorisation de dépôt d’une demande de Permis d’Aménager au nom de la Commune

3.3. Elargissement de la route de Clot Jouffrey : Acquisition pour partie de la parcelle privée AH 218 au titre de la convention passée avec la Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural (SAFER)

4- AFFAIRES FINANCIERES

-Budget Primitif 2013 de la Commune: Décision modificative n° 3 portant virement de crédits en dépenses de la section d’Investissement

5- PERSONNEL

-Modification du Tableau des Effectifs: Création d’un emploi contractuel pour besoins occasionnels (service de la Baignade Bio de Chantemerle)

6- QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES

Le Maire,

Henry RAOUX