Comptes rendus

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu de la séance du 25 novembre 2013

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1- DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (Délibération n° 153 du 30 novembre 2009 et Article L-2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales): Relevé des décisions prises conformément à la délibération n° 153 du 30 novembre 2009 et à l’article L-2122-22, alinéas 4 et 5, du Code Général des Collectivités Territoriales

2- AFFAIRES GENERALES

2.1. Syndicat à Vocation Multiple «Serre-Chevalier Vallée»: Désignation de deux délégués titulaires

2.2. Avis sur le projet de décret portant révision de la carte cantonale pour le département des Hautes-Alpes

2.3. Commune de Saint-Chaffrey: Renouvellement de la demande de dénomination en commune touristique

2.4. Office du Tourisme Intercommunal de Serre-Chevalier (O.T.I.S.C.):Budget primitif 2014

2.5. Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2014 (D.E.T.R.): Autorisation de dépôt d’une demande de subvention auprès des services de l’Etat

2.6. Commune de Saint-Chaffrey/S.I.V.M. de Serre-Chevalier: Tarifs de la redevance de ski de fond – Saison 2013-2014

2.7. Indemnité de conseil au receveur municipal: Exercice 2013

3- URBANISME/AFFAIRES FONCIERES

3.1. Commune de Saint-Chaffrey/SCI GOYA: Acquisition de la parcelle privative AB 1310

3.2. Taxe Locale d’Equipement: Demande de remise gracieuse de pénalités sur taxe d’urbanisme (PC n° 13311H0006)

4- AFFAIRES FINANCIERES

4.1. Budget Primitif 2013 de la Commune:Décision modificative n° 8 portant virements de crédits en recettes de la sectiond’Investissement

4.2. Budget Annexe 2013 de la Zone Artisanale de Clot Jouffrey: Décision modificative n° 1 portant ouverture de crédits en dépenses et en recettes des sections de Fonctionnement et d’Investissement

4.3. Budget Primitif 2014 de la Commune: Poursuite du règlement des investissements – Ouverture de crédits 2014, autorisations de paiement en section d’Investissement

5- QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES

Le Maire,

Henry RAOUX