Comptes rendus

CONSEIL MUNICIPAL DU

LUNDI 27 JANVIER 2014

à 20 heures

Salle du Conseil Municipal de la Mairie

(art. L-2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

ORDRE DU JOUR

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1- DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (Article L-2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales): Relevé des décisions prises conformément à l’article L.2122-22, alinéa 4, du Code Général des Collectivités Territoriales

2- AFFAIRES GENERALES

2.1. Convention pluriannuelle de pâturage pour les ovins et les caprins avec le GAEC dePrapérier : Avenant n° 1

2.2. Motion relative à la conciliation des calendriers scolaires avec l’accueil touristique en montagne

2.3. Schéma Régional d’Organisation des Soins 2012/2016 (S.R.O.S.):Avis du Conseil Municipal

3- AFFAIRES FINANCIERES

- Budget Primitif 2014 de la Commune: Complément n° 1 à la délibération n° 13 du 23 décembre 2013 portant poursuite du règlement des investissements – Ouverture de crédits 2014, autorisations de paiement en section d’Investissement

4- PERSONNEL

4.1. Modification du Tableau des Effectifs: Création d’un emploi statutaire à temps complet de Garde Champêtre Chef Territorial

4.2. Modification du Tableau des Effectifs: Création d’un emploi contractuel pour besoins occasionnels (ATSEM)

5- QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES

Le Maire, Henry RAOUX