Comptes rendus

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU

MERCREDI 12 MARS 2014à 20 heures

1. DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (Délibération n° 153 du30 novembre 2009 et Article L-2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales) : Relevé des décisions prises conformément à la délibération n°153 du 30 novembre 2009 et à l’article L-2122-22, alinéa 5, du Code Général des Collectivités Territoriales

2- AFFAIRES FINANCIERES

2.1. Comptes de Gestion 2013 de la Commune et des Budgets Annexes du Service de l’Eau, de la Zone Artisanale de Clot Jouffrey, et du lotissement de Champs Arnoux

2.2. Comptes Administratifs 2013 de la Commune et des Budgets Annexes du Service de l’Eau, de la Zone Artisanale de Clot Jouffrey, et du lotissement de Champs Arnoux, et affectation des résultats

2.3. Fiscalité DirecteLocale : Taux 2014

2.4. Budget Primitif 2014 de la Commune:Subventions aux personnes morales de droit privé, aux établissements publics, aux groupements de collectivités, et aux communes

2.5. Budget Primitif 2014 de la Commune et Budgets Annexes 2014 du Service de l’Eau, de la Zone Artisanale de Clot Jouffrey, et du lotissement de Champs Arnoux

3- AFFAIRES GENERALES

3.1. Fusion des Offices de Tourisme de Briançon et de Serre Chevalier Vallée

3.2. Commune de Saint-Chaffrey/Société «D!CI TV»: Contrat de co-production annuelle de l’émission «En Direct d’D!CI»

3.3 Commune de Saint-Chaffrey/Communauté de Communes du Briançonnais: Mise à disposition de terrains communaux pour la déchetterie, le Centre d’Enfouissement Technique, et la fourrière automobile intercommunale

3.4 Commune de Saint-Chaffrey/Réseau Transport d’Electricité (RTE):Convention de servitude pour liaison souterraine d’un circuit 63000 volts

3.5 Commune de Saint-Chaffrey/Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud(CHICAS): Convention portant médicalisation des secours héliportés sur pistes (hiver 2013/2014)

3.6 Forêt communale de Saint-Chaffrey:Projet de révision d’aménagement (période 2014 à 2033)

3.7 Programme de développement rural hexagonal: Autorisation de dépôt d’une demande de subvention auprès de la Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes (D.D.T.)

3.8 Commune de Saint-Chaffrey/Centre National du Cinéma et de l’Image Animée (CNC):Convention de financement pour le programme de numérisation du cinéma du Serre d’Aigle

3.9 Commune de Saint-Chaffrey/Conseil Général des Hautes-Alpes: Avenant n° 2 à la convention de groupement de commandes relative au giratoire de Chantemerle

3.10 Commune de Saint-Chaffrey/Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes: Avenant à la Convention de mise en œuvre de la médecine préventive

4- MARCHES PUBLICS/TRAVAUX

- Travaux de création et d’entretien de voiries communales (années 2014 à 2016): Marché de travaux à bon de commande selon procédure adaptée

5- URBANISME/AFFAIRES FONCIERES

5.1. Commune de Saint-Chaffrey: Modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme du 18 octobre 2010

5.2. Commune de Saint-Chaffrey/Monsieur TURIN Joël: Cession parcelle communale AD 33

5.3. Commune de Saint-Chaffrey/Consorts BLANCHON: Déclassement du domaine public communal et reclassement dans le domaine privé communal en vue de son aliénation

5.4. Construction de la nouvelle gare du nouveau porteur de Chantemerle: Autorisation de dépôt d’un Permis de Construire modificatif au nom de la Commune

6- PERSONNEL

6.1 Modification du Tableau des Effectifs: Création d’emplois à caractère saisonnier (saison d’été 2014) – Baignade Bio de Chantemerle

6.2 Modification du Tableau des Effectifs: Création d’emplois à caractère saisonnier (saison d’été 2014) – Service Technique

6.3 Modification du Tableau des Effectifs: Création d’emplois contractuels pour l’encadrement des Centres de Loisirs Sans Hébergement – Eté 2014

7- QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES

Le Maire, Henry RAOUX