> Comptes rendus > CR du Conseil Municipal du 4 juin 2014

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 04 JUIN 2014

~ ~ ~ ~

1- DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (Article L-2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales):

Relevé des décisions prises conformément à l’article L.2122-22, alinéa 4, du Code Général des Collectivités Territoriales

2- AFFAIRES GENERALES

2.1. Commission Communale des Impôts Directs (CCID) :

Listes de présentation des Commissaires Titulaires et Suppléants à Monsieur le Directeur Départemental des Finances Publiques

2.2. Office Intercommunal de Serre Chevalier (O.T.I.S.C.) :

Modification de la délibération n° 06 du 16 avril 2014 portant désignation des représentants du Conseil Municipal au Comité de Direction

2.3. Comité Départemental du Tourisme des Hautes-Alpes :

Désignation d’un administrateur au sein du Collège des Collectivités Territoriales

2.4. Commune de Saint-Chaffrey :

Mise en place d’un Conseil Municipal des Jeunes, et adoption de la charte valant règlement et portant modalités de désignation et de fonctionnement de cette instance

2.5. Baignade Bio de Chantemerle :

Modification des tarifs des droits d’entrées

2.6. Commune de Saint-Chaffrey/Conseil General des Hautes-Alpes :

Convention de délégation de service public portant régie de transports scolaires et service régulier pour le marché hebdomadaire de Briançon

2.7. Commune de Saint-Chaffrey/Conseil General des Hautes-Alpes :

Convention de partenariat pour l’aide à la pratique sportive des élèves du primaire

2.8. Commune de Saint-Chaffrey/Association « Naturoscope du Briançonnais/CPIE Haute- Durance » :

Convention de partenariat 2014

2.9. Commune de Saint-Chaffrey/EDF Collectivités :

Contrat de Services

2.10. Centre Hospitalier de Briançon :

Motion de soutien

2.11. Fédération Départementale des Syndicats d’Exploitants Agricoles des Hautes-Alpes :

Motion de soutien contre la Loi sur l’Eau en milieux aquatiques

3- MARCHES PUBLICS/TRAVAUX

- Construction d’un bâtiment communal et restructuration de la gare de départ d’un nouveau porteur à Chantemerle :

Avenants n° 01 aux marchés de travaux du 5 avril 2013

4- URBANISME/AFFAIRES FONCIERES

4.1. Commune de Saint Chaffrey/Monsieur et Madame MAURIN Philippe :

Acquisition des parcelles privatives C 2175, C 2177, C 2178 et C 2180

4.2. Commune de Saint Chaffrey/SCI le Tetras Lyre :

Acquisition de la parcelle privative C 2235

4.3. Commune de Saint Chaffrey/Madame CINQUE et indivision CHEMIN :

Annulation de la délibération n° 7 du 28 janvier 2013 et nouvelle délibération portant acquisition de la parcelle privative C 2169

4.4. Décret n° 2014-253 du 27 février 2014 portant corrections au régime des autorisations d’urbanisme :

Travaux de ravalement au titre de l’article R.421-17-1 du Code de l’Urbanisme

5- AFFAIRES FINANCIERES

5.1. Commune de Saint-Chaffrey/Communauté de Communes du Briançonnais :

Fonds de Concours 2014

5.2. Budget Primitif 2014 de la Commune :

Décision modificative n° 1 portant virements de crédits en dépenses de la section d’Investissement

6- PERSONNEL

6.1. Commune de Saint-Chaffrey/Centre de Gestion de la Fonction Publique des Hautes-Alpes :

Convention de mise à disposition de personnel du Centre de Gestion

6.2. Modification du Tableau des Effectifs :

Création d’un emploi statutaire à temps complet d’Attaché Territorial

6.3. Modification du Tableau des Effectifs :

Suppression de trois emplois statutaires à temps non complet et création de trois nouveaux emplois à temps non complet

6.4. Modification du Tableau des Effectifs :

Création d’un emploi statutaire à temps non complet d’Adjoint Technique Territorial de 2ème classe

7- QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES

Le Maire,

Jean-Luc NEVEU