Appel à manifestation d’intérêt pour le marché de Noël de Chantemerle du 5 au 8 décembre sur la place du Téléphérique
En complément des animations “hivernales” organisées par l’office de tourisme, la commune de Saint-Chaffrey souhaite implanter sur la place du Téléphérique à Chantemerle un marché de Noël affecté aux professionnels ambulants pour la vente de produits artisanaux, manufacturés, alimentaires et agricoles sur le domaine public de la commune du 5 au 8 décembre 2026 inclus.
Type d’occupation projetée et localisation du projet : autorisation d’occupation du domaine public temporaire, précaire, intuitu personæ, révocable et non constitutive de droits réels en vue de d’accueillir des exposants pour le marché de Noël affecté aux professionnels ambulants pour la vente de produits artisanaux, manufacturés, alimentaires et agricoles sur le domaine public de la commune du 5 au 8 décembre 2026 inclus.
Durée de l’occupation envisagée : du 5 au 8 décembre 2026 inclus.
Redevance : 60 euros/jour – 240 euros/4 jours.
Présentation des manifestations d’intérêt : Tout opérateur économique intéressé peut soumettre une offre à la Commune, dans les conditions prévues par le cahier des charges disponible ci-dessous.
Date et heure limite de réception des manifestations d’intérêt : le 30 septembre 2026 à 12h00
Date de publication du présent avis : le 2 septembre 2026
Appel à manifestation d’intérêt concurrente pour l’octroi d’une autorisation d’occupation temporaire du domaine public en vue de la fourniture, la pose, l’exploitation et la maintenance de bornes de recharge pour véhicules électriques
La commune de Saint-Chaffrey souhaite confier à un opérateur économique la fourniture, la pose, l’exploitation et la maintenance de bornes de recharge pour véhicules électriques, en accordant à l’opérateur un titre d’occupation du domaine public. Dans ce but, la commune procède à une publicité permettant à tout opérateur économique de manifester son intérêt.
Type d’occupation projetée et localisation du projet : Convention d’occupation du domaine public temporaire, précaire, intuitu personæ, révocable et non constitutive de droits réels en vue de procéder à l’installation, l’exploitation et la maintenance d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques situées sur différents emplacements de la commune.
Date d’effet de l’occupation projetée : à compter de septembre 2026.
Durée de l’occupation envisagée : à proposer par les candidats (entre 5 et 10 ans maximum).
Redevance : elle comprendra une part fixe (par nombre de places de stationnement desservies) et une part variable (assise sur le chiffre d’affaires tiré des kW vendus).
Présentation des manifestations d’intérêt : Tout opérateur économique intéressé peut soumettre une offre à la Commune, dans les conditions prévues par le règlement de consultation valant cahier des charges qui est disponible sur simple demande à l’adresse : accueilmairie@saintchaffrey.fr
Date et heure limite de réception des manifestations d’intérêt : Le 15 juillet 2026 à 12h00
Support de parution : Le Dauphiné Libéré et site internet de la commune de Saint-Chaffrey (Appels à manifestation d’intérêt – Ville Saint Chaffrey)
Date de publication du présent avis : le 15 juin 2026